ROI – Règlement d’Ordre Intérieure

 

REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR

Partie administrative

 

INTRODUCTION

L’objectif du présent ROI est de pouvoir répondre aux interrogations concernant la structure du club, les rôles et devoirs de chacun  dans cette entité ainsi que la philosophie du New Basket Club La Bruyère Asbl en matière sportive.  Ce ROI est donc un document que nous vous invitons vivement à parcourir.

 

Application du règlement :

Le présent règlement d’ordre intérieur est appelé à régis la vie du New Basket Club La Bruyère asbl, en application de ses statuts.  Il est à la disposition de tous les membres et pour les membres mineurs d’âge, de leurs parents ou tuteurs légaux, et est d’application depuis le 1er janvier 2023.  Tout membre, et pour les membres mineurs d’âge leurs parents ou tuteurs légaux, est sensé en avoir pris connaissance.

 

Règlement de l’AWBB :

Le club est affilié à l’Association Wallonie-Bruxelles de Basketball (AWBB) sous le n°2738.  En conséquence, il en respecte les règlements en vigueur et entend que tous ses membres les respectent également.

 

Adhésion au club :

L’adhésion au club dans le but de jouer une saison d’un championnat officiel, un ou plusieurs matches amicaux officiels ou un tournoi officiel implique une affiliation à l’AWBB et l’acceptation des règlements de cette association mais aussi ceux du Comité Provincial Namurois.  Ces règlements sont  consultables sur les sites de ces deux organisations.  Toute personne non affiliée au club et désireuse d’y jouer prendra contact avec le Secrétariat.

 

Membres :

Le joueur, entraineur, coach, arbitre, délégué au terrain ou officiel à la table de marque en règle de cotisation sera par défaut membre adhérent du club et affilié auprès de l’Association WallonieBruxelles de Basketball (AWBB) par les soins du New Basket Club La Bruyère asbl (à l’exception de l’officiel à la table de marque qui serait déjà affilié dans un autre club).  Toute personne voulant s’investir dans le club pourra devenir membre (adhérent ou effectif) suivant les modalités reprises dans les statuts.

Le membre qui ne serait plus en ordre de cotisation pourra être considéré par le CA comme membre démissionnaire.

Chaque membre du club pourra consulter le présent règlement et les statuts du club au siège de l’association.  Ces deux documents seront également publiés sur le site Internet du club.

L’adhésion en tant que délégué(e) implique aussi l’affiliation à l’AWBB.

 

Prérogatives des membres :

Le New Basket Club La Bruyère entend développer une image positive du club.  Dans cette optique, chaque personne liée d’une manière ou d’une autre au club représente l’image du New Basket Club La Bruyère.

Par conséquent, tout membre du club s’engage à respecter les principes et les règles de vie énoncées dans le présent ROI, et ce, autant sur qu’aux abords des terrains de basketball.

Chaque joueur est tenu de se conduire et de se soigner en tant que sportif, aussi bien su le terrain qu’en dehors.  Il doit, à tout moment, représenter le club avec la plus grande dignité.  Le comportement à l’égard de tous doit être irréprochable.  Les propos déplacés ou grossiers, les comportements blâmables ou violents – tant sur qu’en dehors des terrains de jeu – à l’égard de coéquipiers, adversaires, arbitres, presse, public, bénévoles, staff technique et officiel,… – sont inadmissibles et feront l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive du club.

La vie du club ne s’arrête pas aux matches et aux entraînements.  Pour permettre de développer un projet éducatif et sportif ambitieux, pour garder et améliorer encore l’ambiance générale du club, nous demandons à chaque membre (dirigeants, joueurs et parents) de participer au maximum aux différentes manifestations proposées tout au long de l’année sportive, de prendre régulièrement connaissance des infos sur le site Internet du club et d’assister aux réunions d’informations organisées par le club.

 

Responsabilité vis-à-vis des tiers :

Sauf dérogation expresse écrite du comité du New Basket Club La Bruyère, aucun membre du club n’est compétent pour prendre des décisions, poser des actes engageant le club vis-à-vis de tiers, membres ou non membres du club.  Seuls les membres du comité du New Basket Club La Bruyère sont, dans les limites éventuellement prévues par les statuts de l’association, habilités à prendre des décisions ou poser des actes engageant le club vis-à-vis de tiers.  Par ailleurs, le club décline toute responsabilité pour tous dommages causés à l’un de ses membres ou à un tiers,  du fait de vol, d’actes de malveillance, d’actes de vandalisme, pour tous dommages survenus du fait de la force majeure, d’incendie, de grèves et émeutes, d’inondations,… tels que généralement prévus par les compagnies d’assurances.

Tout membre s’interdit impérativement d’organiser de sa propre initiative tout match amical, entrainement, activité sportive ou activité quelconque pour une ou plusieurs équipes et l’entourage de celles-ci sans autorisation préalable du comité du club.  Le membre s’engage également à respecter les directives qui lui seraient éventuellement données dans ce cadre par le comité.  En outre, en cas de  non-respect de la présente disposition, le club se réserve le droit d’exiger dommages et intérêts pour  utilisation abusive de son nom, et décline d’office toute responsabilité pour quelque fait que ce soit qui se déroulerait dans le cadre d’une telle organisation et entraînerait un quelconque dommage pour un ou des tiers.

 

Article 1 – FINALITES ET PHILOSOPHIE DU CLUB

Notre club a pour mission de permettre à un maximum de jeunes de s’initier à l’apprentissage du basketball dans les meilleures conditions possibles et, par la création d’une ou plusieurs équipes senior, de leur permettre de continuer la pratique du basketball. Dans cette optique, pour les équipes de pré poussins à pupilles, les résultats des rencontres resteront anecdotiques.

 

Aucune autre activité que la pratique du basket-ball ne sera admise au nom du Club sans accord préalable du conseil d’administration. Toute activité réalisée par des membres en dehors du club, sous responsabilité de celui-ci, fera l’objet d’une demande écrite et sera acceptée via un courrier signé par 2 administrateurs (ce qui permet éventuellement d’étendre les couvertures d’assurances pour l’activité en question).

 

Les activités de notre club sportif se déroulent dans un esprit éducatif. Les valeurs prônées sont :

l’épanouissement personnel et collectif, l’esprit d’équipe, le sens de l’effort, la solidarité, le selfcontrol, le respect d’autrui (adversaire compris), la citoyenneté au sens large, l’obéissance à l’égard des responsables, la politesse, la participation de tous et pas seulement des « meilleurs ».

 

L’apprentissage du basket se fait dans le respect de l’individu quelles que soient ses appartenances culturelles, politiques ou religieuses (dans l’esprit du « sport pour tous »). Les membres, joueurs ou non, feront preuve d’adaptation et de tolérance.

 

Article 2 – STRUCTURE DE L’ASBL

  • Assemblée générale (AG) :

C’est l’organe souverain de l’Asbl, elle est composée de tous les membres effectifs de l’Asbl.  Ses prérogatives sont stipulées dans les statuts de l’Asbl (consultables au siège de l’association).

 

  • Conseil d’administration (CA) :

De l’AG est issu le conseil d’administration qui est constitué de 7 membres effectifs, tous élus par l’AG comme administrateurs.  Cette limitation à 7 membres a pour but de permettre au conseil d’administration de rapidement se réunir et prendre valablement des décisions dans l’intérêt de l’association.

 

Les administrateurs nomment entre eux le Président, le Vice-président, le Secrétaire et le Trésorier.  Le conseil d’administration possède une compétence générale de gestion et de représentation de l’association.  Ses prérogatives sont stipulées dans les statuts de l’Asbl (consultables au siège de l’association).  En outre, le conseil d’administration dispose d’une compétence résiduelle.  Il est compétent pour tout ce que la loi n’a pas attribué explicitement à l’assemblée générale.

 

  • Le comité :

Le comité est constitué des administrateurs ainsi que des membres effectifs élus à la majorité des deux tiers par ledit comité.  A l’exception des administrateurs, tout membre du comité est libre de se retirer à tout moment dudit comité en adressant sa démission par écrit au secrétaire.

Le comité a pour but d’aider le conseil d’administration dans la gestion au quotidien du club.

Le comité ne peut se réunir valablement que si au moins au administrateur est présent.

Le comité est présidé par le président.  En son absence, il est remplacé par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

En dehors des rôles attribués par le conseil d’administration aux administrateurs, le comité répartit en son sein les différentes tâches nécessaires à la gestion quotidienne du club.

 

Article 3 – ROLE DU COMITE

Le comité du New Basket Club La Bruyère :

Le rôle du comité est d’assurer la gestion quotidienne du club sous tous ses aspects.  Il est le garant du déroulement normal de toutes les activités sportives.

Le comité traite :

  • La demande de nouvelles affiliations avec augmentation du nombre d’équipes
  • La diminution du nombre de bénévoles
  • La difficulté de recruter des coachs diplômés
  • La difficulté d’obtenir une plus grande disponibilité de la salle (horaires non extensibles) Le comportement problématique de certains membres ou accompagnants

Les objectifs sportifs et financiers du club, ainsi que les points repris ci-avant, pourraient amener le Comité à prendre certaines décisions pour l’avenir:

  • Evaluation de la nécessité du maintien de certaines équipes
  • Décision quant à l’avenir de certains joueurs au sein du club
  • Réflexion sur la stratégie de recrutement en fonction des besoins des équipes « fanion ».
  • Organisation de diverses manifestations « extra-sportives »

 

Réunion du comité

Le comité se réunit sur convocation du secrétaire du Comité à chaque fois que le conseil d’administration le juge nécessaire.

 

Le Comité ne peut décider valablement que si au moins un tiers des membres du Comité sont présents. Chaque membre présent dispose d’une voix. Il ne peut se faire représenter et ne peut donc pas donner procuration. Les décisions se prennent à la majorité absolue des voix. En cas de parité, la voix du président ou de son remplaçant est prépondérante.

 

Les décisions du Comité qui engageraient la responsabilité de l’association doivent être formellement avalisées par le conseil d’administration.

 

Chaque réunion fait l’objet d’un procès-verbal rédigé par le secrétaire du Comité, ou en son absence par tout autre membre présent, et approuvé par ce même Comité lors de la réunion suivante. Les décisions y sont consignées sans ambiguïté. Les personnes qui désirent communiquer avec le Comité peuvent prendre rendez-vous à l’occasion de l’une de ces réunions.

 

 

Article 4 – ROLE DES MEMBRES DU COMITE

Les membres du Comité doivent exercer au moins une des fonctions citées ci-dessous. Il faut être membre du Comité pour exercer une de ses fonctions.

 

 

Le Président

 

Cette fonction est obligatoire, non cumulable et doit être occupée par un administrateur tel que prévu par les statuts.

Le président est LA personne qui préside les débats, il est fédérateur et réunit autour de lui les différents responsables. Il agit en bon père de famille en toutes circonstances. Il montre en permanence une image positive de l’ASBL. Il se tient informé de tout et fait preuve d’une motivation sans réserve. Il veille à la bonne organisation de l’ensemble des activités, sportives et extra-sportives.

Notamment :

  • Il préside toutes les réunions de l’association auxquelles il assiste, sauf s’il juge plus opportun qu’une autre personne prenne la présidence.
  • Lors des Assemblées Générales, il préside et conclut les débats sans pouvoir se désister.
  • Il assure la discipline des réunions
  • Il peut ouvrir ou clore les discussions quand il l’estime nécessaire pour les intérêts de l’association.
  • Il met les propositions aux votes au moment où il le juge opportun.
  • Il peut, en tout temps, suspendre la séance, rendant nulle toute décision prise après une telle levée de séance – mais doit veiller à ce que tous les points de l’ordre du jour soient examinés et mis au vote, si nécessaire, au cours de cette même séance, qu’il gère en « bon père de famille ».
  • Il mène les négociations avec les principaux sponsors (en concertation avec les autres membres du comité d’administration), en lien avec le responsable « sponsoring».
  • Il fait appliquer la politique générale du club.
  • Il est membre signataire à l’AWBB.

 

 

Le Secrétaire

 

Cette fonction est obligatoire, non cumulable et doit être occupée par un administrateur tel que prévu par les statuts.

 

Le secrétaire est le lien direct et permanent avec la fédération (AWBB et Comité Provincial). Il est en permanence en recyclage et se tient au courant de toutes modifications émanant de l’AWBB ou des instances généralement administratives.

 

Notamment :

 

  • Il assure la gestion administrative du club (affiliations, mutations, assurances,…).
  • Il gère les différents calendriers et plages horaires pour les entrainements et les matches
  • Il reçoit la correspondance, la trie et en informe le Comité.
  • Il assure l’expédition des affaires courantes.
  • Il rédige les procès-verbaux du conseil d’administration et de l’Assemblée générale et veille au suivi de l’application des décisions prises par les Assemblée Générale (dont celle de sa fin d’exercice), Conseil d’Administration et Comités.
  • Il se charge de la publication au Moniteur de la décision de dissolution ou de mise en liquidation de l’ASBL.
  • Il est membre signataire à l’AWBB.

 

Il se fait aider dans sa mission par le responsable des jeunes, le responsable de la cellule sportive, le responsable communication et le trésorier.

 

De façon générale, il accomplit toute tâche nécessaire au bon fonctionnement administratif de l’association.

 

 

Le Trésorier

 

Cette fonction est obligatoire, non cumulable et doit être occupée par un administrateur tel que prévu par les statuts.

 

Le trésorier collecte, organise et structure les documents financiers, factures, extraits de compte et autres. Il effectue les paiements vers les fournisseurs ainsi que vers le staff technique. Il établit les budgets et tire les situations financières nécessaires. Il est également chargé de la tenue des comptes, ainsi que des formalités pour l’acquittement des taxes éventuelles sur le patrimoine et la TVA.

 

Le Trésorier est responsable de la tenue des comptes de l’association. Toutes les pièces justificatives doivent lui être adressées après validation par le comité ou la fonction concernée.

 

Notamment :

 

  • Il contrôle la gestion financière générale du club.
  • Il prépare les comptes et budgets à présenter en AG. Son rapport à l’Assemblée Générale sera accompagné du bilan et du compte de pertes et profits de l’année écoulée. Il fournira aussi un éclairage sur la tenue du budget de l’année en cours.
  • Il soumet, avant l’Assemblée Générale, les comptes de l’année écoulée aux vérificateurs désignés lors de la dernière Assemblée Générale Ordinaire.
  • Il acquitte les cotisations et/ou assurances du club et des joueurs à l’AWBB.
  • Il coordonne l’appel des cotisations et en assure la perception.
  • Il informe le comité des membres en ordre (ou pas) de cotisation.
  • Il est membre signataire à l’AWBB.

 

 

  • Le Vice-président

 

Cette fonction doit être occupée par un administrateur tel que prévu par les statuts. En l’absence d’une personne exerçant cette fonction, il revient au Conseil d’Administration de désigné à titre temporaire l’administrateur qui assumera les fonctions du président en cas d’absence momentanée et démission de ce dernier.

 

Il travaille en étroite collaboration, avec les membres du comité et doit, en cas d’absence momentanée du Président ou jusqu’à l’assemblée générale suivante – en cas de démission notamment – assumer les fonctions.

 

 

  • Le Responsable de la Cellule Sportive

 

Cette fonction est obligatoire, peut être cumulée avec la fonction « responsable des jeunes » et doit être occupée par un administrateur.

 

Le Responsable de la Cellule Sportive souscrit entièrement à la philosophie du club. Il aide à la mise en place de la politique sportive du club. Il est garant de la discipline sportive des équipes et des entraîneurs. Il travaille en collaboration avec le Responsable des jeunes et la secrétaire. Il est un lien entre le comité et les entraîneurs.

 

Notamment :

 

  • Il est le garant du respect des objectifs fixés au travers du projet sportif.
  • Il en assume la responsabilité devant le Comité.
  • Il dirige et conseille l’équipe des entraîneurs (recrutement, observation, guidance, formation).
  • Il apporte son soutien aux entraîneurs.
  • Il règle les problèmes sportifs éventuels, et en dernier ressort prend les décisions nécessaires dans le domaine. Il aide au recrutement des entraîneurs.
  • Il recrute des joueurs en relation avec les entraîneurs.
  • Il aide et conseille les jeunes pour qu’ils trouvent leur place dans l’équipe et au sein du club. Il assure un suivi individuel des joueurs (observation, évaluation).
  • Il aide à déceler le potentiel de chaque joueur
  • Il assure une bonne progression technique des jeunes.
  • Il entretient avec l’entraîneur et avec les joueurs, en toute impartialité, une relation étroite afin de bien percevoir les besoins du groupe et de les gérer au mieux.
  • Il rapporte au Comité les problèmes individuels rencontrés par les joueurs.
  • Il assiste le secrétaire pour la gestion les plages « horaire » disponibles pour les entraînements
  • Il organise les tournois ‘senior’.
  • Il défend auprès du Comité, les demandes des entraîneurs, s’il les juge opportunes. Il avalise toutes les décisions sportives.
  • Il est responsable de la composition des équipes, en accord avec le comité et les entraîneurs.
  • Il visionne les entraînements et les rencontres sportives.
  • Il gère le matériel sportif (inventaire, répartition, …)
  • Il est habilité à prendre toute initiative qu’il juge utile à la poursuite des objectifs fixés par le projet sportif, sous réserve de l’acceptation du Comité.
  • Il est habilité à prendre toute décision disciplinaire vis-à-vis d’un membre joueur dans le cadre d’événements de jeu se déroulant en match ou lors d’un entraînement, dans les limites fixées au chapitre « Mesures disciplinaires » du présent règlement.

 

 

Le responsable des jeunes

 

Le responsable des jeunes est responsable de l’encadrement des équipes ‘jeunes’ et travaille en collaboration avec la secrétaire et le responsable de la cellule sportive à l’organisation des journées de championnat, stages, tournois, finales éventuelles et matches d’exception organisés par le club (ex. : BAB, BIP, BEN).

 

Notamment :

  • Il organise les relations avec les parents.
  • Il est une personne de contact (spécifiquement jeunes) notamment pour l’AWBB.
  • Il organise le recrutement des jeunes en coordination avec le Comité.
  • Il a une mission d’organisation des équipes.
  • Il coordonne les entraînements et les matches des jeunes.
  • Il coordonne l’organisation des tournois pour les équipes ‘jeunes’.
  • Il gère les matériels et équipements mis à disposition des entraîneurs et des joueurs.
  • Il est garant de la discipline, du comportement et de la cohésion des équipes jeunes.
  • Il fidélise le jeune joueur au sport.
  • Il prend part à l’organisation de festivités pour les équipes ‘jeunes’ : St-Nicolas, concours de lancers francs, …. en relation avec le Comité des Jeunes et le comité du club. En résumé, il est responsable de toute activité en rapport avec les équipes ‘jeunes’.

 

  • Le responsable de la communication

 

Le responsable de la communication a pour mission d’assurer la cohérence de la communication externe et interne du club.

 

  • Le Responsable sponsoring

 

Le responsable sponsoring a pour mission la prospection active de nouveaux sponsors, ainsi que l’entretien des relations avec les sponsors existants. Il est dynamique, motivé, et animé par l’envie de faire prospérer le club. Il travaille en relation avec le trésorier.

 

Notamment :

  • Il réalise un dossier de présentation du club et le met à jour régulièrement (articles de presse, nouveaux sponsors,….)
  • Il informe le Comité de tous nouveaux contacts.
  • Il propose des nouvelles pistes pour des sponsorings originaux.
  • Il est le contact privilégié avec les sponsors.
  • Il est en quête de lots permettant la réalisation de tombolas.
  • Il reçoit toutes les questions relatives au sponsoring émanant des membres.
  • Il transmet les offres publicitaires aux membres qui en font la demande. Il gère le sponsoring (suivi des factures, liste des sponsors, ….)
  • Il établit un bilan ‘sponsoring’ au moins une fois par an.
  • Il invite les sponsors aux différentes manifestations du club (souper, St Nicolas….).

 

 

  • Le Webmaster

 

Le Webmaster a pour mission la mise à jour du site Internet. Il bénéficie pour se faire d’une autonomie de créativité.

 

  • Le responsable de la cellule organisation/festivités

 

Le responsable de la cellule organisation/festivités a pour mission d’assurer la cohérence de sa cellule.  ❖ Le responsable bar

Le responsable bar assure la bonne gestion de la cafeteria.

Notamment :

  • Être responsable de la tenue du bar durant les heures d’ouverture du club.
  • Réaliser les commandes de marchandise à temps et à heure.
  • Proposer au Comité toute amélioration qu’il jugera utile au bon accomplissement de sa mission (biens ou marchandises).